Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MARQUIS DE RASTIGNAC
G.M.D.

Numéro de dépôt :
94534752
Date de dépôt :
02/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MARQUIS DE RASTIGNAC

Déposée le 2 septembre 1994 par G.M.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE RASTIGNAC »

Le déposant est G.M.D., domicilié(e) ZI du Marnajou, 65700 MAUBOURGUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARQUIS DE RASTIGNAC est expirée depuis le 2 septembre 2004.

G.M.D a également déposé les autres marques suivantes : GMD , AUGUSTIN DE MONZAC , G M D HYGIENE PUBLIQUE et ENVIRONNEMENT


G.M.D. - ZI du Marnajou, 65700 MAUBOURGUET - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 24 mars 1995 - RENONCIATION TOTALE n°183421 - Publication au BOPI 1995-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats.Pâtés à la viande, pizzas, tourtes, pâtes alimentaires, sauces à salade, pâtisserie, sauces (condiments)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.